Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGETAE
ELEPHANT VERT

Numéro de dépôt :
4616846
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
VEGETAE de ELEPHANT VERT

Présentation de la marque VEGETAE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par ELEPHANT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGETAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est ELEPHANT VERT domicilié(e) 24 Avenue de la Grenade - CH-1207 - GENÈVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'Avocats, Madame Claire ARDANOUY domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.

La marque VEGETAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.


ELEPHANT VERT - 24 Avenue de la Grenade - CH-1207 - GENÈVE - Suisse


MARCURIA Société d'Avocats, Madame Claire ARDANOUY - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits fertilisants ; produits biofertilisants ; engrais pour les terres et l'agriculture ; engrais naturels et engrais biologiques ; biostimulants (produits pour l'agriculture qui améliorent la vigueur des plants, leur qualité, leur rendement et leur résistance aux stress abiotiques) ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour le traitement et l'enrobage de semences ayant un effet fertilisant ; préparations bactériologiques destinées à la fertilisation et l'amendement des sols autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques naturelles activateurs de micro-organismes du sol autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits fertilisants à savoir supports de culture ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; pesticides ; germicides ; germinicides (germicides) biocides et biopesticides.